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M-35.1, r. 291 - Règlement sur la production et la mise en marché du dindon

Article 60
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Texte complet
60. Aussitôt chaque période terminée, les Éleveurs calculent, pour chaque regroupement, le total de la production réelle des producteurs ayant regroupé leur contingent et le comparent au total des contingents individuels de chacun d’eux.
Décision 6368, a. 60; Décision 12414, a. 2.
60. Aussitôt chaque période terminée, les Éleveurs de volailles du Québec calculent, pour chaque regroupement, le total de la production réelle des producteurs ayant regroupé leur contingent et le comparent au total des contingents individuels de chacun d’eux.
Décision 6368, a. 60.
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